Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE LA METAIRIE
Domaine la Métairie, SARL

Numéro de dépôt :
4304801
Date de dépôt :
05/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/10/2026
DOMAINE LA METAIRIE de Domaine la Métairie

Présentation de la marque DOMAINE LA METAIRIE

Déposée le 5 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine la Métairie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE LA METAIRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine la Métairie domicilié(e) LE THEULET - 24240 - MONBAZILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 968 192 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine la Métairie, M. ALARD ANTOINE domicilié(e) LE THEULET - 24240 - MONBAZILLAC - France.

La marque DOMAINE LA METAIRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA METAIRIE arrivera à expiration en date du 5 octobre 2026.

Domaine la Métairie a également déposé les autres marques suivantes : LA METAIRIE , LA METAIRIE , DOMAINE PUY DE GRAVE


Domaine la Métairie, SARL - LE THEULET - 24240 - MONBAZILLAC - France - SIREN 451968192


Domaine la Métairie, M. ALARD ANTOINE - LE THEULET - 24240 - MONBAZILLAC - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.